Marie-Cécile Pons

De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Suppléante
Remplace:M. Bordaneil (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994